1 – Éditeur du site

Le présent site accessible à l'adresse https://www.hcomsolution.fr est édité par :

• Nom commercial : H'COM Solutions

• Forme juridique : Entreprise Individuelle (EI)

• Entrepreneur : NOEL Clément

• Adresse du siège : 6 impasse du château, 34230 Aumelas, France

• SIRET : 953 392 156 00014

• Registre : Registre des Entreprises

• TVA : Non assujetti — franchise en base de TVA (art. 293 B du CGI)

• Responsable de publication : Clément Noël

• Téléphone : +33 07 56 91 20 09

• Email : clement@hcomsolution.fr

2 – Hébergement

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3 – Propriété intellectuelle

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4 – Liens hypertextes

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6 – Droit applicable et juridiction compétente

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